Déposée le 7 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI),
la marque française « HRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NÎMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 798 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque HRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES, Société par actions simplifiée - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - NÎMES - France - SIREN 444798946
CABINET PLASSERAUD, M. BOYLE Patrick - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381623 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 6 juillet 1999 - Gage constitué n°280851 - Publication au BOPI 1999-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340456 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 7 juillet 2003 - Gage radié n°373539 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419858 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696217 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18
Appareils de locomotion par terre Produits de l'imprimerie Vêtements chaussures Chapellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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